Conditions générales chantalcordonier.art

Éditeur
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Conditions Générales

Prix :
Les prix des œuvres sont indiqués en francs suisses, montants nets, TVA comprise.
Il est possible d’effectuer le paiement en euros au taux de change du jour selon entente lors de la prise de contact.

Modalités de commande et de paiement :
Vous pouvez passer commande d’une œuvre existante ou d’une création personnalisée par l’intermédiaire de la page de contact.
L’artiste vous transmettra le prix définitif (frais de livraison inclus) et les cordonnées pour le paiement.
Le paiement se fait par virement sur le compte PostFinance ou Paypal de l’artiste (en un seul versement ou éventuellement par plusieurs mensualités selon entente).
Dès réception du paiement, l’artiste s’engage à vous livrer l’œuvre choisie.

Livraison :
Pour les œuvres existantes, l’envoi des œuvres disponibles est effectué par poste dans un délai d’une semaine environ (voir plus en dehors de la Suisse).
Pour une création personnalisée, le délai est plus long puisqu’il inclut la réalisation d’une œuvre originale. L’artiste vous tiendra au courant lorsque l’œuvre sera prête à l’expédition.
Une participation au frais d’envois est demandée pour chaque commande et varie en fonction de votre lieu de résidence (Suisse ou hors de la Suisse).
En cas d’indisponibilité d’une œuvre ou un retard dans la réalisation d’une œuvre sur demande, l’artiste vous informera dans les meilleurs délais.

Retour ou échange :
Si l’œuvre reçue ne correspond pas à vos attentes ou présente un défaut de production du à l’artiste, elle peut être renvoyée intacte et complète si possible dans son emballage d'origine dans un délai de 7 jours après réception de votre colis. Les frais de port liés au retour sont à votre charge.
La clause de retour n’est valable que si l’œuvre n’a pas été endommagée lors du transport ou lors d’une mauvaise manipulation de la part de l’acheteur, ou encore si elle présente un défaut qui est imputable à l’artiste.
Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de matière et de fabrication manifestes, ainsi que des dommages dus au transport. Conformément à la loi, vous êtes obligé de nous signaler tout défaut ou anomalie affectant les marchandises livrées pour nous permettre d’y remédier.
Dans le cas d’un échange avec une autre œuvre, les frais de port de l’envoi de la nouvelle commande sont offerts à l’acheteur.
En cas de retour sans échange, le montant déjà encaissé par l’artiste sera remboursé dans un délai de 14 jours après réception de la commande en retour.

Protection des données :
Toutes les données à caractère personnel seront considérées comme confidentielles.
Les informations nécessaires à la gestion de la commande feront l’objet d’un traitement informatique et peuvent être communiquées à des entreprises associées dans le cadre de la gestion de la commande, mais ne sont pas communiquées à des fins commerciales.

Droit applicable et for juridique :
Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d'arrondissement de Sion, lieu de résidence de l’artiste.